Proposition d'une nouvelle loi sur le Quorum
Page 1 sur 1
Modification de la loi sur le Quorum
Proposition d'une nouvelle loi sur le Quorum
Loi actuelle au sujet du Quorum:
Pour que les décisions du conseil soient valides, 50% + 1 des membres doivent être présents au conseil.
Exemple: Nous sommes 10, il en faut minimum 5 + 1 = 6.
Ce quorum a été établit en mesure d’une situation particulaire soit, pour faciliter la mise en place des bases de la confrérie et prenant pour acquis qu’un grand pourcentage de membre ne sont pas encore actif. Le quorum sera donc réajusté en temps et lieu.
Si 1 membre ne se présente pas il représente à lui seul 10% des membres.
Nouvelle proposition de loi:
En conseil lors d'une rencontre:
Pour que les décisions d'un tel conseil aient force de loi, 50% + 1 des membres doivent être présents au conseil.
En conseil électronique:
Il n'y a aucun quorum. Seul les votes exprimés sont comptabilisés. Si la proposition de loi est acceptée en majorité, elle à force de loi, même si un seul membre s'est fait entendre.
Pour que les décisions du conseil soient valides, 50% + 1 des membres doivent être présents au conseil.
Exemple: Nous sommes 10, il en faut minimum 5 + 1 = 6.
Ce quorum a été établit en mesure d’une situation particulaire soit, pour faciliter la mise en place des bases de la confrérie et prenant pour acquis qu’un grand pourcentage de membre ne sont pas encore actif. Le quorum sera donc réajusté en temps et lieu.
Si 1 membre ne se présente pas il représente à lui seul 10% des membres.
Nouvelle proposition de loi:
En conseil lors d'une rencontre:
Pour que les décisions d'un tel conseil aient force de loi, 50% + 1 des membres doivent être présents au conseil.
En conseil électronique:
Il n'y a aucun quorum. Seul les votes exprimés sont comptabilisés. Si la proposition de loi est acceptée en majorité, elle à force de loi, même si un seul membre s'est fait entendre.
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|